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LE PASSEPORT EUROPEEN POUR ANIMAUX DE COMPAGNIE

Le passeport pour animaux domestiques constitue un document vétérinaire, et est donc délivré exclusivement par ce dernier. 
Il fourni la preuve que l'animal a bien été vacciné contre la rage et qu’il est bien identifié par une puce électronique (ou un tatouage pendant une période transitoire de 8 ans). 
Grâce à ce seul document, les animaux domestiques peuvent donc être emmenés dans tous les États membres, à l'exception de l'Irlande, de Malte, de la Suède et du Royaume-Uni pour lesquels un titrage d'anticorps est également requis. 
La Commission précise que ce passeport peut également contenir des renseignements concernant d'autres vaccinations, y compris celles qui ne sont pas exigées par la loi, ainsi que des informations relatives aux antécédents médicaux de l'animal.

 

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  • Depuis le 3 juillet 2004, les conditions relatives aux déplacements des animaux de compagnie sont harmonisées dans le cadre des dispositions du règlement (CE) 998/2003 du Parlement européen et du Conseil du 26 mai 2003. Il établit les conditions de police sanitaire applicables aux déplacements d'animaux de compagnie entre les États membres et en provenance de pays tiers.
  • Les propriétaires d'animaux de compagnie voyageant dans l'UE doivent contacter leur vétérinaire afin de faire remplir les documents nécessaires. Des dispositions particulières s'appliquent aux propriétaires d'animaux de compagnie originaires de pays tiers.
  • Depuis le 1er janvier 2009, le passeport est devenu le seul document officiel attestant de la vaccination antirabique .

 

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